scanner

[thomasvcl]

Bonjour,
je possède un instrument ancien que je souhaiterais vendre, et il m'a été recommandé de faire un scanner pour vérifier l'état du bois. Je souhaiterais en particulier montrer qu'il n'y a pas de galleries de vers à bois dans l'instrument, et pas de grosses fissures. C'est l'essentiel de ce que je souhaite voir. Savez-vous quelles sont les meilleures techniques et les meilleurs experts pour cela sur Paris ? Auprès de qui on pourrait faire ca pour un prix raisonnable sur Paris ?
Merci de votre aide !
Thomas

[IFred]

Je ne connais pas de luthier à Paris qui te propose ce genre de service.. (scanner d''un violon) et Il y a des techniques simples d'inspections qui ne demandent pas d'avoir accès à des machines.

C'est un luthier qui t'a recommander de faire un scanner de ton violon?

[thomasvcl]

Bonjour. Merci de ta réponse rapide. Il s'agit en fait d'un violoncelle, pour être honnête. J'ai vu (ensuite...) le site du meme genre sur les violoncelles, ou j'ai poste la meme question.
C'est en effet un luthier qui m'a recommande de faire cela, mais qui n'est pas parisien, donc il sait pas ou je peux faire ca sur Paris.
Quelles sont les techniques d'inspection dont tu parles ? Permettent-elles de voir l'intérieur du bois ?

[IFred]

En toute franchise, les rares fois ou j'ai effectivement vue faire faire des scans il s'agissait d'instrument de musée que l'on ne pouvais pas "toucher", des instruments à plusieurs millions..

Ensuite il arrive que des luthiers conseillent ce genre de chose mais c'est souvent à une façon polie de se désengager d'un achat qu'autre chose... Car 9 fois sur 10 personne ne sait où le faire faire.. Le plus souvent les luthiers évaluent par inspection visuelle, la présence de ver se voie d'ordinaire, la question en suspend est le degré de Degas. Une observation de table par transparence donne une bonne indication pour la table ( il faut une lumière forte et ouvrir l'instrument ce qui permet là encore d'inspecter...).

Maintenant si c'est un instrument de très très grandes valeure cela peut avoir un sens de faire un scan et je pourrais recontacter qq collègue qui l'on fait faire mais pas certain qu'isl acceptent de le faire sur un instrument dont il n'ont pas la vente

[isabelg]

A moins de le faire réaliser gracieusement dans un hôpital dans le cadre d'un partenariat, faire scanner un instrument coûte très cher. Je rejoins donc Fred: à moins que le violoncelle ait une très grande valeur et que le scanner ait pour autre but d'en analyser le bois ou un aspect de la technique de fabrication, il y a peu de justification à une telle dépense.
Si jamais, je connais cependant quelqu'un qui pratique ce type de scanner (scanner d'oeuvres d'art), mais il se trouve en Belgique.

[IFred]

Nul n'étant censé ignoré la loi je me dois de la rappeler (que personne ne vienne dire après monsieur le juge on m'avait conseillé sur un forum de..)
Dès que ca dépasse 50 000€ et 100ans il faut obtenir un laisser sortir (temporairement) de France et de circuler librement avec, il faut en obtenir la permission ! (ce qui peut prendre jusqu’à 3 mois et nécessite une osculation par les musées de France à Paris).
Les textes prévoient contravention , confiscation et jusqu’à deux ans de prisons aux contrevenants (rien que cela..)

S'il n'y a plus de frontières (merci l'Europe & Schengen) il y a toujours des douanes (qui en 2012 (de mémoire) ont reçu une circulaire portant leur attention sur les instruments de musique)

La probabilité de se faire prendre est faible, et les douaniers sont des gens raisonnables.
Il faut juste ne pas être celui sur lequel la loi est appliquée jusqu'au bout..

[thomasvcl]

Bonjour,
merci beaucoup de votre réponse. J'en avais vaguement entendu parler, mais je ne savais pas quel la loi était aussi stricte, en effet... Merci beaucoup pour cette information. Mes frères et soeurs et moi n'avons aucune intention de nous mettre hors la loi. Nous ferons les choses dans les règles. J'espere que cela ne remet pas en cause notre droit de propriété quand meme, si nous respectons les démarches ?
Merci en tous cas pour vos conseils, très utiles.
Cordialement,
Thomas

[luigi]

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 002:FR:PDF

admission temporaire..

http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... l-etranger

Luigi

[IFred]

Luigi, mieux vaut de rien dire si l'on donne réponses qui n'ont rien à voire avec la problématique.
(La question n'est pas les droits de douanes à payer lors d'un voyage hors EU, pour les personne voyageant avec un instrument n'ayant pas de facture!), Mais les modalité d’autorisation de sortie du territoire pour un instrument de plus de 50k€



=== Pour la France et l'EU
"Dans le cadre de la protection du patrimoine culturel national, certaines œuvres d'art font l'objet d'une réglementation à l'exportation, qui s'applique aux professionnels comme aux particuliers. Leurs mouvements hors de France sont contrôlés : des autorisations doivent être présentées à la frontière avec la déclaration d'exportation du bien. La procédure diffère selon que l'œuvre est qualifiée de bien culturel ou de trésor national.
L'exportation temporaire ou définitive d'un bien culturel ayant un intérêt historique, artistique ou archéologique, est soumise à autorisation, selon sa valeur et son ancienneté. Seule l'exportation est concernée par ce dispositif. L'importation de biens culturels ne fait pas l'objet d'une prohibition au titre de la protection du patrimoine culturel, mais uniquement d'un contrôle sur l'espèce, l'origine et la valeur déclarées lors des formalités douanières, comme toute autre marchandise
l'exportation illégale de trésors nationaux ou de biens culturels peut être sanctionnée de 2 ans de prison et jusqu'à 450 000 € d'amende.
En fonction du caractère définitif ou non de la sortie du territoire, le propriétaire du bien (ou son mandataire) doit demander au ministère chargé de la culture soit une autorisation de sortie temporaire (AST), soit un certificat d'exportation.
Le certificat d'exportation d'un bien culturel permet une sortie définitive ou des sorties temporaires sans limitation de nombre et de durée. Il atteste que le bien n'a pas la qualité d'un trésor national et peut donc sortir de France. Il est automatiquement accordé aux biens culturels licitement importés sur le territoire national depuis moins de 50 ans.
La délivrance du certificat, si elle est accordée, est effectuée dans un délai de 4 mois maximum. En l'absence de réponse dans les 4 mois, le certificat est considéré comme accordé.
Le certificat est valable à titre permanent, sauf pour les biens de moins de 100 ans pour lesquels il doit être renouvelé au bout de 20 ans.
Le certificat est attaché au bien culturel et ne mentionne pas le nom du propriétaire. Il n'a pas besoin d'être renouvelé après une transaction et doit être cédé au nouveau propriétaire avec le bien.
Il ne garantit ni la valeur, ni l'authenticité du bien, ni la légitimité du titre de propriété de son détenteur.

=== En plus hors EU
En plus du certificat ou de l'AST, d'autres formalités sont obligatoires pour une sortie du territoire douanier de l'UE : licence d'exportation , délivrée par le ministère chargé de la culture, à titre temporaire ou définitif,
déclaration en douane (ou un carnet de passage en douane ATA). En l'absence de réponse dans les 2 mois, la licence est considérée comme accordée.La licence n'est utilisable qu'une seule fois, pendant 1 an. Une fois qu'elle est périmée, la demande doit être renouvelée.Dans le cas où l'œuvre est transportée par son auteur, la licence n'est pas exigée. L'auteur peut effectuer un inventaire détaillé, sur papier libre en double exemplaire, daté et signé (remplace le carnet ATA). L'inventaire doit être présenté au bureau de douane de sortie qui en conserve un exemplaire.Les biens doivent revenir dans les 3 ans, sauf prolongation. L'inventaire doit alors être vu par le service des douanes.Dans le cas où l'œuvre n'est pas réimportée, le bureau de douane est tenu de l'indiquer sur l'inventaire.

[thomasvcl]

Bonjour,
merci pour toutes ces précisions, très utiles. J'avais une question relativement a cette question de sortie de territoire. Comment font les instrumentistes qui voyagent avec leurs instruments du coup ? J'imagine que certains voire une grande majorité doivent avoir des instruments qui entrent dans cette catégorie d'instruments anciens et de valeur, n'est-ce pas ? Les instrumentistes propriétaires de ces instruments et qui voyagent avec ont-ils tous des autorisations de sortie de territoire pour pouvoir voyager ? Ou en tous cas sont-ils tous censés en avoir une au regard de la loi ?
Merci beaucoup pour vos informations,
Thomas

[IFred]

La plus part ignorent / ignoraient la loi et faisaient toujours, font encore sans.
Oui ils sont censés en avoir au regard de la loi!
C'est comme l'imposition sur la vente des instruments.. bon nombre de musiciens vendant leur violon en direct oublient de déclarer le vente / payer la taxe sur les "objets de collections", et jusqu’à récemment bon nombre de luthiers également.