Depuis le 1er mars 2012, après un vote obtenu à la nuit tombée par une poignée de députés de la majorité présidentielle, les droits d'auteur sur les oeuvres publiées avant le 1er janvier 2001 et non rééditées sont supprimés dans le cas d'une diffusion numérique...
http://www.agoravox.fr/actualites/socie ... eur-113680
On aurait pu croire à un poisson d'avril, mais non:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id
Les droits d'auteur piétinés !
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Negens
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Pif-paf
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